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Marques déposées par LOPEZ Jean-Charles
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NOVAPATE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOVAPATE
LOPEZ Jean-Charles

Numéro de dépôt :
1257153
Date de dépôt :
04/01/1983
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
04/01/2023

Présentation de la marque NOVAPATE

Déposée le 4 janvier 1983 par LOPEZ Jean-Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « NOVAPATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LOPEZ Jean-Charles domicilié(e) Zi Capiscol, BP 19, Av. Devèze - 34513 - BEZIERS Cx - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEINTURES INNOVA, SA, LOPEZ Jean-Charles domicilié(e) Zi Capiscol, BP 19, Av. Devèze - 34513 - BEZIERS Cx - France.

La marque NOVAPATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1257153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOVAPATE est expirée depuis le 4 janvier 2023.

LOPEZ Jean-Charles a également déposé les autres marques suivantes : AIGOUAL , AUBRAC , DERMAFLEX


LOPEZ Jean-Charles - Zi Capiscol, BP 19, Av. Devèze - 34513 - BEZIERS Cx - France


PEINTURES INNOVA, SA, LOPEZ Jean-Charles - Zi Capiscol, BP 19, Av. Devèze - 34513 - BEZIERS Cx - France


Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2002 n°2231721 - Publication au BOPI 2002-11-18

Renouvellement sans limitation n°2011774 - Publication au BOPI 1993-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-22

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2012 n°2514133 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-11-15

Couleurs, vernis, laques, préservatif contre la rouille et contre la détérioration du bois, tinctoriales, mordants, résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres ou décorateurs.